Budget Primitif 2008. Délégation à l'Action Territorialisée. Programmes F01, F015, F017. Politique Vie Locale (F 03)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 13/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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17 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "Aides / Subventions" du filtre Domaine, pour la valeur "13/12/2007" du filtre Date de séance
Budget Primitif 2008 - Agriculture.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 13/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008. Les moyens d'intervention en faveur du sport
- Assemblée : Conseil General
- Date : 13/12/2007
- Rapporteur : Non défini
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Le Budget Primitif 2008 en faveur du développement culturel (politique D02). Territoire, public, artiste : la culture en partage.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 13/12/2007
- Rapporteur : Non défini
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Budget Primitif 2008 - Equipements ruraux (CO2), électrification rurale.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 13/12/2007
- Rapporteur : Non défini
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Budget Primitif 2008. Programme Langue et Culture Régionales 2008.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 13/12/2007
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Budget Primitif 2008. Médiathèque départementale (politique D 03). Politique de développement de la lecture publique.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 13/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008 - Gestion des déchets( CO6), qualité de l'air (C071) et maîtrise de l'énergie (C072).
- Assemblée : Conseil General
- Date : 13/12/2007
- Rapporteur : Non défini
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Budget Primitif 2008 - Mission Europe
- Assemblée : Conseil General
- Date : 13/12/2007
- Rapporteur : Non défini
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Budget Primitif 2008 - Eau, assainissement, eau potable, excès d'eau.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 13/12/2007
- Rapporteur : Non défini
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Transports scolaires. Budget Primitif 2008.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 13/12/2007
- Rapporteur : Non défini
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Budget Primitif 2008. Collèges bâtiments existants, constructions / reconstructions et programme prévisionnel des investissements (PPI) 2008-2009.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 13/12/2007
- Rapporteur : Non défini
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IBA - Exposition Internationale d'Architecture
- Assemblée : Conseil General
- Date : 13/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Retrait de notre recours concernant le renouvellement de la concession hydroélectrique de KEMBS.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 13/12/2007
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Subventions départementales pour la constructions d'une chaufferie bois desservant plusieurs bâtiments à SEPPOIS-LE-BAS
- Assemblée : Conseil General
- Date : 13/12/2007
- Rapporteur : Non défini
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Schéma de développement des enseignements artistiques spécialisés. Un soutien marqué à l'éducation artistique.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 13/12/2007
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Le Budget Primitif 2008 en faveur de la conservation et de l'animation du patrimoine (politique D01). Un budget marqué par le réalisme et le pragmatisme.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 13/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin